BB 1 Conseil Général. \ Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. \ Règlement pour concession d'eau ménagère et utilisation de l'eau des fontaines., 1903 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB 1
Titre:Conseil Général.
Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions.
Règlement pour concession d'eau ménagère et utilisation de l'eau des fontaines.
Dates:1903 - 1903
Période de création:1903
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:10.oct
 

Descripteurs

Entrées:  CONCESSION (Matières\C)
  CONCESSION D'EAU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  DROIT DE CAPTAGE (Matières\D)
  EAU DE CONSOMMATION (Matières\E)
  EAU (Matières\E)
  FONTAINE (Matières\F)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  REGLEMENT (Matières\R)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=79130
 

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