Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 314 (0,07s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Rétrocession en faveur de la Commune concernant des droits d'eau.	1777	Indéterminé en dessous du fonds	P 23
		Actes notariés. Concession d'eau accordée par Jean Amiet et Eugène Christin pour l'alimentation d'une fontaine aux Tuileries.	1875	Indéterminé en dessous du fonds	E 8.59
		Administration générale. Concessions d'eau.	1901 - 1935	Indéterminé en dessous du fonds	A.6. a.1.
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Cession en faveur de la Ville de Vevey de droits d'eau en Pallud.	1713	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 283
		Administration générale. Droits communaux; pièces relatives à Vevey. Cession gratuite en faveur de la commune de Vevey d'un droit d'eau en Praz.	1836	Indéterminé en dessous du fonds	Ebleu 418
		Administration générale. Règlement, concernant : Concessions d'eau.	1903 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.21
		Administration générale. Travaux. Concession d'eau sur le canal de la Monneresse.	1902 - 1907	Indéterminé en dessous du fonds	Gbbleu 514
		Affaires judiciaires - Litiges. Déclaration de Jean Delessert propriétaire du Mas d'Orsoud à Jaques Daniel Porchet - droit d'eau sur le ruisseau de la Corbassière.	1797	Indéterminé en dessous du fonds	U 46
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Hôpital contre Michel et François Mingard : droits d'eau.	1590	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 18, 129
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Martherenges contre Daniel Monachon - droit d'eau à Cornier.	1729	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 36, 248