GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. \ Problèmes avec l'Armary, soit: litiges entre Aubonne et les autres propriétaires (Loriol et Maurice)., 1955-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:GB 3
Titre:Travaux publics, ponts et chaussées.
Problèmes avec l'Armary, soit: litiges entre Aubonne et les autres propriétaires (Loriol et Maurice).
Dates:1955 - 1960
Période de création:1955 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  TRAVAUX PUBLICS (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Aubonne (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=7900
 

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