KE 10 Actes anciens. \ Affaire Chaillet quant au parcours commun. \ Le lieutenant substitué de la Vallée à Abram fils du sieur Jaques David Chaillet de L'Abbaye qui reste seul en lice contre le hameau; Prochaine rencontre prévue pour le 6 juillet devant la Cour de la Vallée de Joux., 1773 (Indét

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KE 10
Titre:Actes anciens.
Affaire Chaillet quant au parcours commun.
Le lieutenant substitué de la Vallée à Abram fils du sieur Jaques David Chaillet de L'Abbaye qui reste seul en lice contre le hameau; Prochaine rencontre prévue pour le 6 juillet devant la Cour de la Vallée de Joux.
Dates:1773 - 1773
Période de création:1773
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:28.juil
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  HAMEAU (Matières\H)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78765
 

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