KE 9 Actes anciens. \ Affaire Chaillet quant au parcours commun. \ Extrait du registre de Cour de la Vallée du lac de Joux; Suite de l'affaire., 1773 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KE 9
Titre:Actes anciens.
Affaire Chaillet quant au parcours commun.
Extrait du registre de Cour de la Vallée du lac de Joux; Suite de l'affaire.
Dates:1773 - 1773
Période de création:1773
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:22.juin
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  LAC (Matières\L)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78764
 

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