KE 8 Actes anciens. \ Affaire Chaillet quant au parcours commun. \ Le premier justicier de la Vallée aux requérants; suite de l'affaire., 1773 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KE 8
Titre:Actes anciens.
Affaire Chaillet quant au parcours commun.
Le premier justicier de la Vallée aux requérants; suite de l'affaire.
Dates:1773 - 1773
Période de création:1773
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:18.juin
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  JUSTICIER (Matières\J)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78763
 

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