KB 12 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Réponses de juge Cart au hameau de L'Abbaye; Règlements et pâtures., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KB 11 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Extrait du registre de la Cour de la Châtelanie de la Vallée du lac de Joux; Affaire Chaillet; Au sujet de divers mandats réciproques entre ce dernier et le village., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KB 11 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Extrait du registre de la Cour de la Châtelanie de la Vallée du lac de Joux; Affaire Chaillet; Au sujet de divers mandats réciproques entre ce dernier et le village., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KB 12 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Réponses de juge Cart au hameau de L'Abbaye; Règlements et pâtures., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KB 12 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Réponses de juge Cart au hameau de L'Abbaye; Règlements et pâtures., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KB 13 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Réponse du hameau de L'Abbaye au bailli de Romainmôtier qui demandait s'il y avait dans le parcours du terrain à même d'être ensemencé., 1779 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KB 13 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Réponse du hameau de L'Abbaye au bailli de Romainmôtier qui demandait s'il y avait dans le parcours du terrain à même d'être ensemencé., 1779 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KB 12
Titre:	Actes anciens. Droit de parcours ou de pâture. Réponses de juge Cart au hameau de L'Abbaye; Règlements et pâtures.
Dates:	1778 - 1778
Période de création:	1778
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	12.juil

Descripteurs

Entrées:

ACTE ANCIEN (Matières\A)

DROIT DE PARCOURS (Matières\D)

DROIT DE PATURAGE (Matières\D)

DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)

HAMEAU (Matières\H)

PATURAGE (Matières\P)

REGLEMENT (Matières\R)

USAGE (DROIT) (Matières\U)

USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)

L'Abbaye (Lieux\L)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78720

Portfolio:
Désignation:

KB 12 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Réponses de juge Cart au hameau de L'Abbaye; Règlements et pâtures., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)

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