KB 11 Actes anciens. \ Droit de parcours ou de pâture. \ Extrait du registre de la Cour de la Châtelanie de la Vallée du lac de Joux; Affaire Chaillet; Au sujet de divers mandats réciproques entre ce dernier et le village., 1778 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:KB 11
Titre:Actes anciens.
Droit de parcours ou de pâture.
Extrait du registre de la Cour de la Châtelanie de la Vallée du lac de Joux; Affaire Chaillet; Au sujet de divers mandats réciproques entre ce dernier et le village.
Dates:1778 - 1778
Période de création:1778
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:29.sept
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  CHATELLENIE (Matières\C)
  DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
  DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  JURIDICTION (TERRITOIRE) (Matières\J)
  LAC (Matières\L)
  PATURAGE (Matières\P)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  VILLAGE (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=78719
 

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