Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 190 (0,08s) 12345678910...>>
		Abergement. Jaquetus dit Bondard et Aymé Cristinet, de Chavannes-le-Veyron, agissant comme syndic et gouverneur et de la volonté des autres communiers dont Petrus Gondard, Jaquet Beschoz, Johannodus Beschoz, Ludovicus et Oddetus Cristinet, Nycodus Buchillon, Johannetus Vaule, Roletus Vulliodi, Gla	1455	Indéterminé en dessous du fonds	P 7
		Acte. Achat par la Communauté de Corcelles, représentée par Johannodus Rinoudat et Johannodus Gocet, à Girardus de Lausanne, habitant Grandson, et de Clemenczona fille de feu Rinaldus Fabri, de Corcelles, et femme de Johannodus Levrat, d'un pré sis au terroir de Corcelles "En la Jonchieri", pour l	1385	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte. Achat par la communauté de Corcelles, représentée par son ancien gouverneur, Petrus Bouquin, de Glaudius, de Benex, d'une pièce de terre sise au territoire de Corcelles, au lieudit "Ouz Crest", limitée côté Joran par la terre de Glaudius Bocardier, d'Onnens, côté lac par le pâturage commun;	1521	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Abergement par Guillaume de Challant, évêque de Lausanne, aux communiers de Seigneux, de ses bois au lieu-dit "Bois de Seigneux", en la châtellenie de Lucens; fait au Château d'Ouchy le 16 mai 1416; signé Jacques Daux, notaire.	1416	Indéterminé en dessous du fonds	P 1
		Actes anciens. Affranchissement pour les villages de la châtellenie de Lucens de certaine cense et redevance en échange de cense fixe et déterminée.	1594	Indéterminé en dessous du fonds	P 307
		Actes anciens. Bornes des pâquerages indivis. Prononciation entre les communes de Fey et de Sugnens au sujet des bornes des pâquerages indivis au lieu de Vuarnerens. Pour mettre fin aux difficultés, Fey choisit pour arbitres égrège Daniel W[agnières ?], lieutenant en la justice de Ballens (?),	1647	Indéterminé en dessous du fonds	D 10
		Actes anciens. Concession pour 10 ans. Aymon de Cossonay accorde aux bourgeois et habitants de Lucens le droit de construire, réédifier et fortifier leur ville, à cet effet, ils pourront percevoir l'ohmgeld du vin sur l'ensemble de la ville et de la châtellenie, de la même manière qu'à Moudon, e	1373	Indéterminé en dessous du fonds	P 24
		Actes anciens. Concession pour 12 ans. L'évêque Guillaume (III de Menthonay) confirme aux prud'hommes de Lucens le droit d'encaisser l'ohmgueld dans tous les villages de la châtellenie, pour sept ans encore, donné sous le sceau de curie (avec transcription française).	1397	Indéterminé en dessous du fonds	P 35 - 36
		Actes anciens. Confirmation par le chapitre de Lausanne du droit des mailles pour le vin qui se vendent dans la châtellenie de Lucens et des derniers pour la vente en gros (ohmgeld), confirmation de la concession de 1450 no 2.	1450	Indéterminé en dessous du fonds	P 129-130
		Actes anciens. Convention entre Villarzel, Villars-Bramard et Rossens et Sédeilles relativement au droit de paisson dans les bois de la châtellenie.	1487	Indéterminé en dessous du fonds	D 10