KA 43 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait des plans géométriques du territoire de la commune de L'Abbaye., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye, 1552-1960 (Fonds)
      - $KA 42 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont au hameau de L'Abbaye; Transmission d'une copie d'une lettre adressée au jauge par l'Etat de Vaud; Refus$ KA 42 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont au hameau de L'Abbaye; Transmission d'une copie d'une lettre adressée au jauge par l'Etat de Vaud; Refus
      - $KA 43 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait des plans géométriques du territoire de la commune de L'Abbaye., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 43 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Extrait des plans géométriques du territoire de la commune de L'Abbaye., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 44 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont au hameau de L'Abbaye; Copie d'un avis reçu du Landammann de l'Etat de Vaud; Suspension du Conseil de sa$ KA 44 Actes anciens. \ Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. \ Le Juge de Paix du Cercle du Pont au hameau de L'Abbaye; Copie d'un avis reçu du Landammann de l'Etat de Vaud; Suspension du Conseil de sa

Zone d'identification
Cote:	KA 43
Titre:	Actes anciens. Partage des propriétés indivises de la commune de L'Abbaye entre les trois hameaux qui la composent, Les Bioux, L'Abbaye et le Pont. Extrait des plans géométriques du territoire de la commune de L'Abbaye.
Dates:	1823 - 1823
Période de création:	1823
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds