LE 26 Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique. \ Liste des élections faites par l'Assemblée électorale pour les juges et les suppléants des justices de districts du canton du Léman., 1798 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:LE 26
Titre:Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique.
Liste des élections faites par l'Assemblée électorale pour les juges et les suppléants des justices de districts du canton du Léman.
Dates:1798 - 1798
Période de création:1798
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Juillet
 

Descripteurs

Entrées:  ASSEMBLEE DE COMMUNE (Matières\A)
  ASSEMBLEE ELECTORALE (Matières\A)
  CANTON (Matières\C)
  CIRCULAIRE (Matières\C)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  DISTRICT (Matières\D)
  ELECTION (Matières\E)
  HELVETIQUE (Matières\H)
  LISTE (Matières\L)
  ROLE (Matières\R)
  SUBDIVISION ADMINISTRATIVE (Matières\S)
  SUISSE (PAYS) (Matières\S)
  VIE CIVIQUE (Matières\V)
  VOTATION (Matières\V)
  L'Abbaye (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=76712
 

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