KA 56 Domaines - Risoud. \ Le lieutenant du Petit Conseil du Canton de Vaud au Citoyen Juge de Paix du Pont; suite aux réclamations des communes de la Vallée qui s'opposent à la vente des bois morts du Risoud à quelques particuliers du Bois d'Amont., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $KA 55 Domaines - Risoud. \ Les Municipalités des trois communes de la Vallée aux Président et membre du Petit Conseil du Canton de Vaud à Lausanne; observations sur le mode employé depuis quelque temps pour le marquage des bois., 1804 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 55 Domaines - Risoud. \ Les Municipalités des trois communes de la Vallée aux Président et membre du Petit Conseil du Canton de Vaud à Lausanne; observations sur le mode employé depuis quelque temps pour le marquage des bois., 1804 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 56 Domaines - Risoud. \ Le lieutenant du Petit Conseil du Canton de Vaud au Citoyen Juge de Paix du Pont; suite aux réclamations des communes de la Vallée qui s'opposent à la vente des bois morts du Risoud à quelques particuliers du Bois d'Amont., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 56 Domaines - Risoud. \ Le lieutenant du Petit Conseil du Canton de Vaud au Citoyen Juge de Paix du Pont; suite aux réclamations des communes de la Vallée qui s'opposent à la vente des bois morts du Risoud à quelques particuliers du Bois d'Amont., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $KA 56b Domaines - Risoud. \ Projet de mémoire approuvé par les Municipalités de la Vallée adressé au Petit Conseil par le canal du Juge de Paix du Pont; contre les ventes faites par le Petit Conseil dans la forêt du Risoud., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)$ KA 56b Domaines - Risoud. \ Projet de mémoire approuvé par les Municipalités de la Vallée adressé au Petit Conseil par le canal du Juge de Paix du Pont; contre les ventes faites par le Petit Conseil dans la forêt du Risoud., 1805 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	KA 56
Titre:	Domaines - Risoud. Le lieutenant du Petit Conseil du Canton de Vaud au Citoyen Juge de Paix du Pont; suite aux réclamations des communes de la Vallée qui s'opposent à la vente des bois morts du Risoud à quelques particuliers du Bois d'Amont.
Dates:	1805 - 1805
Période de création:	1805
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds