ED 60-67 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Teneur en ratification de la devant écrite prononciation; signé : Debrictignier., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de L'Abbaye (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye, 1149-1960 (Fonds)
      - $ED 60-63 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux, et celle de L'Isle, Villars Bonzon et la Coudre qui ayans été gagées pour avoir coupé du bois rière la Vallée, auxquelles ont été prescriptes des limites lors qu'elles en sortir$ ED 60-63 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation d'entre l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux, et celle de L'Isle, Villars Bonzon et la Coudre qui ayans été gagées pour avoir coupé du bois rière la Vallée, auxquelles ont été prescriptes des limites lors qu'elles en sortir
      - $ED 60-67 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Teneur en ratification de la devant écrite prononciation; signé : Debrictignier., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 60-67 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Teneur en ratification de la devant écrite prononciation; signé : Debrictignier., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $ED 60-69 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation et bornage d'entre les honorables gouverneurs & communiers de L'Abbaye et les tenementiers de la Montagne du Masel; signé : Marguerat avec paraphe., 1680-1681 (Indéterminé en dessous du fonds)$ ED 60-69 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Prononciation et bornage d'entre les honorables gouverneurs & communiers de L'Abbaye et les tenementiers de la Montagne du Masel; signé : Marguerat avec paraphe., 1680-1681 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	ED 60-67
Titre:	Droits Communaux. Pièces anciennes. Teneur en ratification de la devant écrite prononciation; signé : Debrictignier.
Dates:	1591 - 1591
Période de création:	1591
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	03.mai

Descripteurs

Entrées:

DROITS COMMUNAUX (Matières\D)

JUGEMENT (Matières\J)

JUSTICE (Matières\J)

PRONONCE (Matières\P)

RATIFICATION (Matières\R)

SENTENCE (Matières\S)

L'Abbaye (Lieux\L)

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https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=74045

Portfolio:
Désignation:

ED 60-67 Droits Communaux. \ Pièces anciennes. \ Teneur en ratification de la devant écrite prononciation; signé : Debrictignier., 1591 (Indéterminé en dessous du fonds)

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