U 2.3 Affaires judiciaires. \ Inventaire des "effets par luy délaissés" au domicile de feu le sieur Conseiller François Rodolphe Beausire par messieurs les Justiciers François Amiet, François Violet et le curial Fr-Louis Bourgeois., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $U 2.2 Affaires judiciaires. \ Conclusions produites au Greffe baillival de Grandson par Monsieur le Major Bourgeois, Demande, réflexion, réponses, 2 pages de "nottes"., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 2.2 Affaires judiciaires. \ Conclusions produites au Greffe baillival de Grandson par Monsieur le Major Bourgeois, Demande, réflexion, réponses, 2 pages de "nottes"., 1768 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 2.3 Affaires judiciaires. \ Inventaire des "effets par luy délaissés" au domicile de feu le sieur Conseiller François Rodolphe Beausire par messieurs les Justiciers François Amiet, François Violet et le curial Fr-Louis Bourgeois., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U 2.3 Affaires judiciaires. \ Inventaire des "effets par luy délaissés" au domicile de feu le sieur Conseiller François Rodolphe Beausire par messieurs les Justiciers François Amiet, François Violet et le curial Fr-Louis Bourgeois., 1786 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U 2.3 Affaires judiciaires. \ Procédure entre le Noble Conseil de Grandson, acteur, et l'honorable commune de Vallaire-sous-Montagny défenderesse, avec la sentence du très Noble Magnifique et très Honoré Seigneur Baillif de Grandson, Il s'agit de la forêt de Lily et du droit de parcours de Valeyr$ U 2.3 Affaires judiciaires. \ Procédure entre le Noble Conseil de Grandson, acteur, et l'honorable commune de Vallaire-sous-Montagny défenderesse, avec la sentence du très Noble Magnifique et très Honoré Seigneur Baillif de Grandson, Il s'agit de la forêt de Lily et du droit de parcours de Valeyr

Zone d'identification
Cote:	U 2.3
Titre:	Affaires judiciaires. Inventaire des "effets par luy délaissés" au domicile de feu le sieur Conseiller François Rodolphe Beausire par messieurs les Justiciers François Amiet, François Violet et le curial Fr-Louis Bourgeois.
Dates:	1786 - 1786
Période de création:	1786
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds