L 9 République helvétique. \ Lettres du ministre de la Justice, du commissaire du gouvernement helvétique, du ministre de l'intérieur, adresse du ministre des finances, témoignage de satisfaction du Conseil exécutif, proclamation du général Quétard, adresses du général Moriau et du lieutenant gén

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $L 9 République helvétique. \ Lois, arrêtés, décrets, adresses, avis, ordres, publications, proclamations parvenus aux autorités de la commune de Grandson et émanant du Directoire exécutif de la République helvétique, du préfet national, de la Commission exécutive, du Conseil exécutif, de la Chamb$ L 9 République helvétique. \ Lois, arrêtés, décrets, adresses, avis, ordres, publications, proclamations parvenus aux autorités de la commune de Grandson et émanant du Directoire exécutif de la République helvétique, du préfet national, de la Commission exécutive, du Conseil exécutif, de la Chamb
      - $L 9 République helvétique. \ Lettres du ministre de la Justice, du commissaire du gouvernement helvétique, du ministre de l'intérieur, adresse du ministre des finances, témoignage de satisfaction du Conseil exécutif, proclamation du général Quétard, adresses du général Moriau et du lieutenant gén$ L 9 République helvétique. \ Lettres du ministre de la Justice, du commissaire du gouvernement helvétique, du ministre de l'intérieur, adresse du ministre des finances, témoignage de satisfaction du Conseil exécutif, proclamation du général Quétard, adresses du général Moriau et du lieutenant gén
      - $L 9 République helvétique. \ Adresse au peuple helvétique, avis du Tribunal du canton du Léman, publication de la part de l'Intendance du Bureau des sels, arrêté "indicant les mesures à prendre contre les particuliers qui refusent de contribuer à l'entretien des régents d'écoles", circulaire conc$ L 9 République helvétique. \ Adresse au peuple helvétique, avis du Tribunal du canton du Léman, publication de la part de l'Intendance du Bureau des sels, arrêté "indicant les mesures à prendre contre les particuliers qui refusent de contribuer à l'entretien des régents d'écoles", circulaire conc

Zone d'identification
Cote:	L 9
Titre:	République helvétique. Lettres du ministre de la Justice, du commissaire du gouvernement helvétique, du ministre de l'intérieur, adresse du ministre des finances, témoignage de satisfaction du Conseil exécutif, proclamation du général Quétard, adresses du général Moriau et du lieutenant général Lecourbe.
Dates:	1800 - 1801
Période de création:	1800 - 1801
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds