L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains. \ Observation d'après la lecture du règlement d'Yverdon (opération d'une commission)., 1776 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $L 4.4 Mandats souverains. \ Ordonnance du bailli de Grandson concernant les "charivary" et déprédations "dans des circonstances de mariage"., 1755 (Indéterminé en dessous du fonds)$ L 4.4 Mandats souverains. \ Ordonnance du bailli de Grandson concernant les "charivary" et déprédations "dans des circonstances de mariage"., 1755 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains. \ Observation d'après la lecture du règlement d'Yverdon (opération d'une commission)., 1776 (Indéterminé en dessous du fonds)$ L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains. \ Observation d'après la lecture du règlement d'Yverdon (opération d'une commission)., 1776 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains. \ 3 pièces concernant les dispositions et les références au coutumier, au sujet des hypothèques et des créances que des particuliers doivent recouvrer et des droits qu'ils ont en cette matière (cas particulier de Provence)., 1789 (Indéterminé en de$ L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains. \ 3 pièces concernant les dispositions et les références au coutumier, au sujet des hypothèques et des créances que des particuliers doivent recouvrer et des droits qu'ils ont en cette matière (cas particulier de Provence)., 1789 (Indéterminé en de

Zone d'identification
Cote:	L 4.4
Titre:	Réglements municipaux, mandats souverains. Observation d'après la lecture du règlement d'Yverdon (opération d'une commission).
Dates:	1776 - 1776
Période de création:	1776
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds