E 6.2 Messelerie. \ Relations, "difficultés" entre Grandson et Bonvillars-Champagne; relations de Grandson avec Fiez, Giez et Champagne, au sujet de la rivière l'Arnon, décision baillivale sur le droit de messelerie avec Champagne., 1667-1680 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Grandson (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson, 1146-1960 (Fonds)
      - $E 6.1 Conventions, titres, droits commuanux. \ Lettre des "gouverneurs et commis de la communauté de Gorgier" concernant des "vaches" gagées et rendues en échange d'une chaudière, avec un sceau en bon état., 1696 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 6.1 Conventions, titres, droits commuanux. \ Lettre des "gouverneurs et commis de la communauté de Gorgier" concernant des "vaches" gagées et rendues en échange d'une chaudière, avec un sceau en bon état., 1696 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 6.2 Messelerie. \ Relations, "difficultés" entre Grandson et Bonvillars-Champagne; relations de Grandson avec Fiez, Giez et Champagne, au sujet de la rivière l'Arnon, décision baillivale sur le droit de messelerie avec Champagne., 1667-1680 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 6.2 Messelerie. \ Relations, "difficultés" entre Grandson et Bonvillars-Champagne; relations de Grandson avec Fiez, Giez et Champagne, au sujet de la rivière l'Arnon, décision baillivale sur le droit de messelerie avec Champagne., 1667-1680 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 6.3-4 Actes et sentences. \ Passation à clos pour le Château, aux Tuileries, à la montagne des Brelingards, au clos Bernard et au Praz Baillon; notes de passation à clos; cens pour les passations à clos; utilisation des pâturages, lettres et relations avec Saint-Aubin, relation entre métralies,$ E 6.3-4 Actes et sentences. \ Passation à clos pour le Château, aux Tuileries, à la montagne des Brelingards, au clos Bernard et au Praz Baillon; notes de passation à clos; cens pour les passations à clos; utilisation des pâturages, lettres et relations avec Saint-Aubin, relation entre métralies,

Zone d'identification
Cote:	E 6.2
Titre:	Messelerie. Relations, "difficultés" entre Grandson et Bonvillars-Champagne; relations de Grandson avec Fiez, Giez et Champagne, au sujet de la rivière l'Arnon, décision baillivale sur le droit de messelerie avec Champagne.
Dates:	1667 - 1680
Période de création:	1667 - 1680
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	Années présentes : 1667, 1670, 1679, 1680. Partie d'une liasse formée par M Millioud, archiviste, et répartie en 1986 dans les enveloppes 2-5.