BB 17 Pièces annexes au Conseil communal. \ Correspondance, communications, nomination et composition des commissions, ordres du jour des séances, bureau du Conseil, bureaux électoraux., 1940-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:BB 17
Titre:Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance, communications, nomination et composition des commissions, ordres du jour des séances, bureau du Conseil, bureaux électoraux.
Dates:1940 - 1960
Période de création:1940 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:nov.10
 

Descripteurs

Entrées:  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CORRESPONDANCE (Matières\C)
  ELECTION (Matières\E)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  NOMINATION (Matières\N)
  PIECE ANNEXE AU CONSEIL COMMUNAL (Matières\P)
  VIE CIVIQUE (Matières\V)
  VOTATION (Matières\V)
  Grandson (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=63047
 

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