E 2 Conventions, titres, droits communaux. \ Devis et conditions de la mise au rabais pour le remblais à faire du côté oriental du Pont de Goumoens-le-Jux., 1823 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 2
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Devis et conditions de la mise au rabais pour le remblais à faire du côté oriental du Pont de Goumoens-le-Jux.
Dates:1823 - 1823
Période de création:1823
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:19 novembre 1823.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ADJUDICATION (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DEVIS (Matières\D)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  FINANCES (Matières\F)
  MISE AU RABAIS (Matières\M)
  MISE (Matières\M)
  OFFRE (ADJUDICATION) (Matières\O)
  PONT (Matières\P)
  SOUMISSION (Matières\S)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRAVAIL DE COMMUNE (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Goumoens-le-Jux (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60587
 

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