Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 114 (0,07s) 12345678910...>>
		Administration générale. Corvées communales.	1844	Indéterminé en dessous du fonds	A.1.a.1
		Administration générale. Mises aux enchères etc, mises au rabais.	1818 - 1941	Indéterminé en dessous du fonds	A.3. c.1.
		Affaires judiciaires. Devant le châtelain de Noville, Pierre Berthollet, la commune de Rennaz proteste parce que Jean Jaques Rosset, de Veytaux, serait affranchi des bâties et travaux communaux du Rhône. Signé : Tauxe, notaire.	1677	Indéterminé en dessous du fonds	U 18
		Agriculture. Biens des utiliseurs : Mises. Mises au rabais.	1852 - 1856	Indéterminé en dessous du fonds	KBB 4
		Conventions, titres, droits communaux. Devis et conditions de la mise au rabais pour le remblais à faire du côté oriental du Pont de Goumoens-le-Jux.	1823	Indéterminé en dessous du fonds	E 2
		Conventions, titres, droits communaux. Mise au rabais du déblayage du village de Villette suite au désastre des 30 et 31 juillet 1850 adjugé à Louis Dance, fils d'Aran.	1850	Indéterminé en dessous du fonds	B
		Conventions, titres, droits communaux. Servitudes communales.	1902 - 1954	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Correspondance reçue et expédiée. Documents : Remaniement parcellaire aux Chevalençons, mises de bois, vente de vin à Glaris, police des constructions, soumissions pour divers travaux communaux, location d'appartements communaux, poids public, deuxième centenaire du major Davel, impôt personnel co	1923	Indéterminé en dessous du fonds	CD 16.5
		Corvées communales.	1726 - 1792	Indéterminé en dessous du fonds	A.22.e
		Corvées communales.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A.22.i.