Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 72 (0,08s) 12345678>>
		Administration générale. Mises aux enchères etc, mises au rabais.	1818 - 1941	Indéterminé en dessous du fonds	A.3. c.1.
		Agriculture. Biens des utiliseurs : Mises. Mises au rabais.	1852 - 1856	Indéterminé en dessous du fonds	KBB 4
		Conventions, titres, droits communaux. Devis et conditions de la mise au rabais pour le remblais à faire du côté oriental du Pont de Goumoens-le-Jux.	1823	Indéterminé en dessous du fonds	E 2
		Conventions, titres, droits communaux. Mise au rabais du déblayage du village de Villette suite au désastre des 30 et 31 juillet 1850 adjugé à Louis Dance, fils d'Aran.	1850	Indéterminé en dessous du fonds	B
		Finances communales. Mises. Mises au rabais suivies des dépenses courantes pour 1857 + amodiations et mises de 1839 à 1861.	1837	Indéterminé en dessous du fonds	Fd.11
		Finances communales. Mises. Mises au rabais.	1858 - 1887	Indéterminé en dessous du fonds	Fd.8
		Finances communales. Mises. Mises de recettes et mises au rabais.	1874 - 1880	Indéterminé en dessous du fonds	Fd.12
		Finances communales. Mises. Registre des mises au rabais pour tous les ouvrages, constructions diverses.	1841 - 1871	Indéterminé en dessous du fonds	FE 3
		Mises au rabais de la commune.	1831	Indéterminé en dessous du fonds	FD 2
		Mises au rabais et au comptant.	1897 - 1898	Indéterminé en dessous du fonds	FD 15