E 23 Conventions, titres, droits communaux. \ Plantation d'une haie. \ Convenant entre la commune et Marie-Catherine Pittet., 1779 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 23
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Plantation d'une haie.
Convenant entre la commune et Marie-Catherine Pittet.
Dates:1779 - 1779
Période de création:1779
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:23 octobre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  HAIE (Matières\H)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Goumoens-la-Ville (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=60056
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961