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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Abergement. Particuliers (Challabruz). Abergement du grangeage et tènement de Challabruz, fait par noble J de Watteville, ancien avoyer, à Abrah, fils de Jaques Jam, de Châtillens, après avoir dû le subhaster aux précédents abergataires P Mottaz (acte de mise en possession P Nicati du 13 février
1595Indéterminé en dessous du fonds M 58, 2477 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Abergement. Ville (Domaines). Les syndics de Moudon (Jaques de Membran et P Vauruz) abergent à Jaques Porchet, de Moudon, un morcel de 3 pieds de terre du commun, près de son curtil, hors la porte du bourg, une des bornes étant près de l'arc récemment élevé pour la conduite des bornels (tuyaux)
1626Indéterminé en dessous du fonds M 58, 2551 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Accord entre la Ville de LL EE d'une part, et la Ville de Romainmôtier jointe à la commune d'Envy d'autre part, par lequel ces deux communes consentent à ce qu'une partie du grand pré de Prael appartenant à LL EE soit tenu à clos à perpétuité par les bornes mises et les haies faisant séparation; en
1545Indéterminé en dessous du fonds D 161 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acquis et ventes. Echange entre la commune et le notaire J Pillet, par lequel la commune donne un morcel de pâturage au lieu-dit en la Joeur du Torran, avec droit de coupage audit bois du Torrens pour la maintenance dudit morcel et toute sa montagne; contre l'enchantinage de six vaches en Corjon;
1620Indéterminé en dessous du fonds F 20 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Barthélemy Rusillion, de Belmont-sur-Yverdon, sur une petite pose de terrain et broussailles, rière Belmont-sur-Yverdon et Gressy, Es Haies Marchandes pour 20 écus petits; signé V F Martin, notaire avec paraphe.
1750Indéterminé en dessous du fonds P 23 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Acquis par la commune, contre David et Jean Henrioud, de Belmont-sur-Yverdon, de leur part de bois sise Es Haies Marchandes, soit au Pré de la Pierre, pour le prix de 36 florins 6 sols; signé J F Martin, notaire avec paraphe.
1750Indéterminé en dessous du fonds P 25 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Arbitrage d'un litige entre Vuillermus de Balmis, donzel d'Yverdon, seigneur d'Essert-sous Belmont, Johannes Johannoctin, dudit Essert, syndic et procureur d'Essert, d'une part, et Colletus Sappanet senior et Johannes Burdet alias Lyebaz, syndic et procureur de Suchy, de l'autre, au
1448Indéterminé en dessous du fonds P 31 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Cloison séparant les pâquiers, droit de passage avec les bêtes, droit de pâturage. Convenant entre la commune de Fey, représentée par ses gouverneurs Etienne Vuagnière et Pierre Debétaz, assistés de Samuel Laurent dit de Sugnens et de Moïse Thomas, comme conseils, ainsi que de Moï
1788Indéterminé en dessous du fonds D 40 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Convenant concernant le maintien à perpétuité d'une haie vive. Convenant passé entre la commune de Fey contre Daniel, fils de feu Abram-Moyse Bissat et indivis de Bercher, portant sur la possibilité de maintenir à perpétuité une haie vive par-dessus et à travers leur champ de Mall
1783Indéterminé en dessous du fonds P 104 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes anciens. Droits de pâturage. Prononciation pour la commune de Sugnens contre celle de Naz au mandement de Dommartin sur des droits de pâturage, ceux de Sugnens ayant gagé le bétail que ceux de Naz avaient envoyé paître au-delà de la haie du côté de Sugnens, nonobstant l'acte de pâquerage s
1669Indéterminé en dessous du fonds D 13 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)HAIE (Matières\H)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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