E12 Titres et Droits. \ Servitudes de passages à pied et tous véhicules, passage de canalisations d'eau et d'égouts, restriction du droit de bâtir, etc. \ numérotés de 1 à 39 (plus les 4 bis)., 1826-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E12
Titre:Titres et Droits.
Servitudes de passages à pied et tous véhicules, passage de canalisations d'eau et d'égouts, restriction du droit de bâtir, etc.
numérotés de 1 à 39 (plus les 4 bis).
Dates:1826 - 1960
Période de création:1826 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:1 carton, la série se poursuit
 

Descripteurs

Entrées:  ADDUCTION D'EAU (Matières\A)
  AMENEE D'EAU (Matières\A)
  CANALISATION (Matières\C)
  CANALISATION D'EAU (Matières\C)
  CONDUITE D'EAU (Matières\C)
  EAU (Matières\E)
  EGOUT (Matières\E)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRANSPORT (Matières\T)
  VEHICULE (Matières\V)
  Epalinges (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=52767
 

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