U 18 Affaires judiciaires. \ Mandat concernant l'ordre public. \ Mandat de LL.EE. \ visant à lutter contre les désordres nocturnes et l'ivrognerie., 1762-1763 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Goumoëns (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Eclagnens Fonds d'archives de la commune de Eclagnens, 1524-1960 (Fonds)
U 17 Affaires judiciaires. \ Convention. \ Pour le pont du grand chemin., 1761 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 18 Affaires judiciaires. \ Mandat concernant l'ordre public. \ Mandat de LL.EE. \ visant à lutter contre les désordres nocturnes et l'ivrognerie., 1762-1763 (Indéterminé en dessous du fonds)
U 19 Affaires judiciaires. \ Litige. \ Sentence dans le litige opposant la commune à Jeanne-Louise et à Jean-Jaques Aguet concernant le loyer de leur habitation., 1769 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
U 18
Titre:
Affaires judiciaires.
Mandat concernant l'ordre public.
Mandat de LL.EE.
visant à lutter contre les désordres nocturnes et l'ivrognerie.
Dates:
1762 - 1763
Période de création:
1762 - 1763
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
ALCOOLISME (Matières\A)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
Eclagnens (Lieux\E)
AUTORITES BERNOISES (Matières\A)
BERNE (CANTON) (Matières\B)
ORDRE PUBLIC (Matières\O)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=51940
Réseaux sociaux
Partager
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Archives communales vaudoises avant 1961
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Afficher au format PDF
Déposer dans le portfolio
Localiser dans le plan d'archivage
Aide
Navigation
Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
Vers l'entrée de niveau supérieur
Vers l'entrée de niveau subordonné
Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
Vers l'entrée suivante du plan d'archivage
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: