GC 28bis 4 Remaniement parcellaire, améliorations foncières. \ Bordereau de livraison. \ Les titres exécutoires pour paiement de la répartition des frais avec les listes des membres du Syndicat dans l'ancien et le nouvel état parcellaire., 1958-1960 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:GC 28bis 4
Titre:Remaniement parcellaire, améliorations foncières.
Bordereau de livraison.
Les titres exécutoires pour paiement de la répartition des frais avec les listes des membres du Syndicat dans l'ancien et le nouvel état parcellaire.
Dates:1958 - 1960
Période de création:1958 - 1960
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AMELIORATIONS FONCIERES (Matières\A)
  AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (Matières\A)
  DEPENSE (Matières\D)
  LISTE (Matières\L)
  PARTAGE (Matières\P)
  REGROUPEMENT PARCELLAIRE (Matières\R)
  REMANIEMENT PARCELLAIRE (Matières\R)
  REPARTITION DE FRAIS (Matières\R)
  REPARTITION DES CHARGES (Matières\R)
  REPARTITION (Matières\R)
  ROLE (Matières\R)
  SYNDICAT (Matières\S)
  TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
  Démoret (Lieux\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=49935
 

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