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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Administration communale. Copies de lettres; Améliorations foncières Saint-Saphorin.	1927 - 1929	Indéterminé en dessous du fonds	H III 21
		Administration communale. Procès-verbaux améliorations foncières.	1927 - 1934	Indéterminé en dessous du fonds	H VIII 12
		Administration générale. Règlement à l'usage des améliorations foncières et perception des taxes spéciales.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A.55.c.
		Affaires judiciaires. Avis de droit sur les obligations à la charge de la Commune à l'égard du Syndicat d'amélioration foncière du Pré Doux 1937.	1937	Indéterminé en dessous du fonds	F 10/X
		Agriculture. Remaniement parcellaire.	1960	Indéterminé en dessous du fonds	WB454
		Agriculture. Réunion parcellaire de Clarmont.	1957	Indéterminé en dessous du fonds	WB388
		Agriculture. Réunion parcellaire de Clarmont.	1957	Indéterminé en dessous du fonds	WB397
		Agriculture. Réunion parcellaire de Clarmont.	1957	Indéterminé en dessous du fonds	WB398
		Agriculture. Réunion parcellaire de Clarmont.	1958	Indéterminé en dessous du fonds	WB410
		Agriculture. Réunion parcellaire de Clarmont.	1959	Indéterminé en dessous du fonds	WB428

Critères de recherche
Descripteur(s)	AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (Matières\A)

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Archives communales vaudoises avant 1961

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