Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 739 (0,12s) 12345678910...>>
		Administration communale. Copies de lettres; Améliorations foncières Saint-Saphorin.	1927 - 1929	Indéterminé en dessous du fonds	H III 21
		Administration communale. Procès-verbaux améliorations foncières.	1927 - 1934	Indéterminé en dessous du fonds	H VIII 12
		Administration générale. Règlement à l'usage des améliorations foncières et perception des taxes spéciales.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A.55.c.
		Affaires judiciaires - Litiges. Prononcé de la commission centrale des améliorations foncières contre Numa Gaillard / E.Gaillard.	1949	Indéterminé en dessous du fonds	U2
		Affaires judiciaires, litiges. Pièces du procès entre les communes de Montherod et d'Aubonne contre la commission foncière rurale, rapports des experts et du géologue, correspondance.	1943 - 1944	Indéterminé en dessous du fonds	U 1
		Affaires judiciaires, procédures. Recours de Bleiker contre Wälti admis par la commission des améliorations foncières.	1947	Indéterminé en dessous du fonds	P.62.3
		Affaires judiciaires, procédures. Recours Pierre Mutruz, écarté par la commission des améliorations foncières.	1943	Indéterminé en dessous du fonds	P.62.2
		Affaires judiciaires. Avis de droit sur les obligations à la charge de la Commune à l'égard du Syndicat d'amélioration foncière du Pré Doux 1937.	1937	Indéterminé en dessous du fonds	F 10/X
		Agriculture. Améliorations foncières (seytorées, Jules Rapin, etc).	1942 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	K 3
		Agriculture. Assainissement et remaniement parcellaire.	1910 - 1914	Indéterminé en dessous du fonds	I 2b/9