2 T 49 Procès intentés par la Commune. \ Prononciation entre la commune de Villette et Claude et Pierre Forétey, de Riex, auxquels la Commune demandait l'élargissement du grand chemin public ancien jouxtant leurs propriétés., 1552 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Cully Fonds de la Paroisse de Villette, 1270-1798 (Fonds)
      - $2 S 48 Procès intentés par la Commune. \ Procédure dans laquelle est consignée la spécification des droits de la ville de Lausanne, concernant l'exemption des gîtes et tailles de guerre pour les biens que les bourgeois possèdent à Lavaux., 1664 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 2 S 48 Procès intentés par la Commune. \ Procédure dans laquelle est consignée la spécification des droits de la ville de Lausanne, concernant l'exemption des gîtes et tailles de guerre pour les biens que les bourgeois possèdent à Lavaux., 1664 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $2 T 49 Procès intentés par la Commune. \ Prononciation entre la commune de Villette et Claude et Pierre Forétey, de Riex, auxquels la Commune demandait l'élargissement du grand chemin public ancien jouxtant leurs propriétés., 1552 (Indéterminé en dessous du fonds)$ 2 T 49 Procès intentés par la Commune. \ Prononciation entre la commune de Villette et Claude et Pierre Forétey, de Riex, auxquels la Commune demandait l'élargissement du grand chemin public ancien jouxtant leurs propriétés., 1552 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $2 V 50 Procès intentés par la Commune. \ Prononciation faite par François Mayor de Lutry, entre la commune de Villette et Noble Johannides Batard de Gruyère, auquel la Commune demandait de présenter les titres prouvant qu'il était bien le propriétaire des terrains et d'une grange situés sur le Mo$ 2 V 50 Procès intentés par la Commune. \ Prononciation faite par François Mayor de Lutry, entre la commune de Villette et Noble Johannides Batard de Gruyère, auquel la Commune demandait de présenter les titres prouvant qu'il était bien le propriétaire des terrains et d'une grange situés sur le Mo

Zone d'identification
Cote:	2 T 49
Titre:	Procès intentés par la Commune. Prononciation entre la commune de Villette et Claude et Pierre Forétey, de Riex, auxquels la Commune demandait l'élargissement du grand chemin public ancien jouxtant leurs propriétés.
Dates:	1552 - 1552
Période de création:	1552
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds