E 5 Conventions, titres, droits communaux. \ Vente faite par les quatre fils de Jules Chevalley, qui sont Jules-Edouard, Henri, Emile-Constant et Jules-Elie; le premier et les deux derniers à Champtauroz, et le second à Lully-sur-Morges., 1914 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 5
Titre:Conventions, titres, droits communaux.
Vente faite par les quatre fils de Jules Chevalley, qui sont Jules-Edouard, Henri, Emile-Constant et Jules-Elie; le premier et les deux derniers à Champtauroz, et le second à Lully-sur-Morges.
Dates:1914 - 1914
Période de création:1914
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:28 mars.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  ACHAT (Matières\A)
  ACQUIS (Matières\A)
  ACQUISITION (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  VENTE (Matières\V)
  Champtauroz (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=26203
 

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