U Affaires judiciaires. \ Litige opposant ceux de Chamblon à noble dame Manuel, à propos du montant à payer sur une lettre de rente., 1658 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Chamblon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Chamblon Fonds d'archives de la commune de Chamblon, 1342-1960 (Fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige opposant Jean Locker, meunier au moulin de Cossaux, contre ceux de Chamblon qui lui dénient le droit de faire ses lessives dans la rivière et lui reproche ses anticipations sur le pâturage commun., 1649-1767 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige opposant Jean Locker, meunier au moulin de Cossaux, contre ceux de Chamblon qui lui dénient le droit de faire ses lessives dans la rivière et lui reproche ses anticipations sur le pâturage commun., 1649-1767 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige opposant ceux de Chamblon à noble dame Manuel, à propos du montant à payer sur une lettre de rente., 1658 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige opposant ceux de Chamblon à noble dame Manuel, à propos du montant à payer sur une lettre de rente., 1658 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige opposant ceux de Chamblon à ceux de Suscévaz à cause de dégâts sur les prés du Chemon., 1663-1679 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige opposant ceux de Chamblon à ceux de Suscévaz à cause de dégâts sur les prés du Chemon., 1663-1679 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Chamblon à noble dame Manuel, à propos du montant à payer sur une lettre de rente.
Dates:	1658 - 1658
Période de création:	1658
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Descripteurs

Entrées:

AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)

JUSTICE (Matières\J)

LETTRE DE RENTE (Matières\L)

LETTRE (Matières\L)

LITIGE (Matières\L)

NOBLESSE (Matières\N)

PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)

PROCES (Matières\P)

RENTE (Matières\R)

TITRE (DROIT) (Matières\T)

Chamblon (Lieux\C)

URL vers cette unité de description

URL:

https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=25927

Portfolio:
Désignation:

U Affaires judiciaires. \ Litige opposant ceux de Chamblon à noble dame Manuel, à propos du montant à payer sur une lettre de rente., 1658 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Descripteurs

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux