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A) Lettre de rente en faveur du magnifique, puissant et très honoré Seigneur Emanuel, seigneur du Conseil de Berne et trésorier du Pays de Vaud ; b) Copie de la lettre de rente.
1662
Indéterminé en dessous du fonds
14
Actes anciens - actes privés. Abergement en faveur du Seigneur de Ropraz contre Rudolf Gilliéron - lettre de rente - quittance de François Gilliéron.
1613
Indéterminé en dessous du fonds
P 4
Actes anciens - actes privés. Lettre de rente en faveur de Jacques Gilliéron contre François Plattel du Rougemont.
1737
Indéterminé en dessous du fonds
P 10
Actes anciens (parchemins). Lettre de rente. En faveur de Françoise Morel, de la commune de Cugy, pour 750 florins.
1698
Indéterminé en dessous du fonds
W 21
Actes anciens (parchemins). Lettre de rente. Pour Henry Portaz, contre la Commune de Cugy. Somme: 1900 florins. Intérêt: 5 %.
1711
Indéterminé en dessous du fonds
W 29
Actes anciens. Achat d'une maison à Henry Tardy par la commune, moyennant 8 lettres de rentes.
1738
Indéterminé en dessous du fonds
PP 231 bis
Actes anciens. Actes notariés. Contient lettres de rente, cédules, décisions baillivales, accords et conventions.
à 1797
Indéterminé en dessous du fonds
D
Actes anciens. Alexandre Tapis, de Combremont-le-Petit, curial pour les droits de Monsieur Gabriel Bize, coseigneur de Treytorrens, lieutenant d'artillerie pour LL EE de Berne et membre du conseil de Moudon, vend à la commune de Treytorrens, représentée par Vincent Frider, moderne gouverneur, Jean
1736
Indéterminé en dessous du fonds
P 3
Actes anciens. Cartulaire des lettres de rente, legs et ventes en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Pampigny ; y figurent de nombreux noms de bourgeois de Pampigny au cours du 15e siècle. Amoudricus De la Fontaine, de Siviriez.
à 1476
Indéterminé en dessous du fonds
PP 139/23
Actes anciens. Cartulaire des lettres de rente, legs et ventes en faveur de la Confrérie du Saint-Esprit de Pampigny ; y figurent de nombreux noms de bourgeois de Pampigny au cours du 15e siècle. Andreas de Palude.
1430
Indéterminé en dessous du fonds
PP 139/58
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LETTRE DE RENTE (Matières\L)
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