P 6 Actes anciens. \ Convention entre les communes d'Onnens, Giez, Chamblon, Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson, acte signé Abraham Mayor, notaire d'Onnens, avec paraphe, il est convenu qu'à l'avenir les maîtres tuiliers fourniront et livreront aux bourgeois de ces communa

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Chamblon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Chamblon Fonds d'archives de la commune de Chamblon, 1342-1960 (Fonds)
      - $P 5 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Chamblon, contre Henri Cornuz, juré, et Louis Michoud, à savoir une place d'aisances proche et devant la maison de commune au village de Chamblon : sont présents : Henri Cornut, juré, Louis Michoud, de Chamblon, Pierre-Elie Michoud, son père, Noé Corn$ P 5 Actes anciens. \ Acquis par la commune de Chamblon, contre Henri Cornuz, juré, et Louis Michoud, à savoir une place d'aisances proche et devant la maison de commune au village de Chamblon : sont présents : Henri Cornut, juré, Louis Michoud, de Chamblon, Pierre-Elie Michoud, son père, Noé Corn
      - $P 6 Actes anciens. \ Convention entre les communes d'Onnens, Giez, Chamblon, Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson, acte signé Abraham Mayor, notaire d'Onnens, avec paraphe, il est convenu qu'à l'avenir les maîtres tuiliers fourniront et livreront aux bourgeois de ces communa$ P 6 Actes anciens. \ Convention entre les communes d'Onnens, Giez, Chamblon, Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson, acte signé Abraham Mayor, notaire d'Onnens, avec paraphe, il est convenu qu'à l'avenir les maîtres tuiliers fourniront et livreront aux bourgeois de ces communa
      - $P 7 Actes anciens. \ 1767, décembre 15. \ - Acquis par la commune de Chamblon contre Jean-Jaques Locker, bourrelier, de Chamblon, pour un quarteron de chenevière sis au village de Chamblon, lieu-dit Au Champ de Long pour la somme de 32 écus petits, signé : [Pierre] Cuendoz, notaire, avec paraphe$ P 7 Actes anciens. \ 1767, décembre 15. \ - Acquis par la commune de Chamblon contre Jean-Jaques Locker, bourrelier, de Chamblon, pour un quarteron de chenevière sis au village de Chamblon, lieu-dit Au Champ de Long pour la somme de 32 écus petits, signé : [Pierre] Cuendoz, notaire, avec paraphe

Zone d'identification
Cote:	P 6
Titre:	Actes anciens. Convention entre les communes d'Onnens, Giez, Chamblon, Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson, acte signé Abraham Mayor, notaire d'Onnens, avec paraphe, il est convenu qu'à l'avenir les maîtres tuiliers fourniront et livreront aux bourgeois de ces communautés le millier de tuiles pour le prix de 5 écus blancs ou 37 florins 6 sols, les briques ou carrons au même prix que les tuiles et les créneaux à un batz la pièce ; sont présent : Abram Amiet, Jean-Pierre Amiet, François Amiet, tous maîtres tuiliers des tuileries de Grandson, avec Michel Billard, de Montagny, aussi maître tuilier aux tuileries ; M le lieutenant baillival Jeanneret de Grandson, les sieurs Antoine Dagon, gouverneur d'Onnens, Frédéric Perrin, gouverneur de Giez, assisté de M de Kinloch, de Giez, Henri Lambert, gouverneur de Chamblon, Joseph Taillefer, justicier de Novalles, agissant au nom de leur communauté comme ressortissants de la terre de Montagny.
Dates:	1767 - 1767
Période de création:	1767
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds