Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 53 (0,06s) 123456>>
		Acte judiciel obtenu par François Billard cabaretier à Chapelle contre J-L Regamey.	1772	Indéterminé en dessous du fonds	Chancellerie 26/35
		Actes anciens. Convention entre les communes d'Onnens, Giez, Chamblon, Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson, acte signé Abraham Mayor, notaire d'Onnens, avec paraphe, il est convenu qu'à l'avenir les maîtres tuiliers fourniront et livreront aux bourgeois de ces communautés le	1767	Indéterminé en dessous du fonds	P 6
		Actes anciens. Delaporte gouverneur et Billard au nom de la confrérie.	1527	Indéterminé en dessous du fonds	P 3
		Carnets à souches pour impôts des boissons, des billards, amendes, ventes sur taxes, pensions de retraites.	1925 - 1950	Indéterminé en dessous du fonds	HRH 5-5 bis
		Comptes communaux, paiements. Ceux qui tiennent un jeu de billard doivent demander une permission.	1824	Indéterminé en dessous du fonds	J 45
		Contentieux, affaires diverses. Ordre de saisie des biens de David Rochat de Billard.	1748	Indéterminé en dessous du fonds	FA7
		Contentieux. Contestation entre les communes de Mézières, les Cullayes et Carrouge d'une part et Thivent Billard, de Lutry, et Aimé son fils de l'autre, au sujet d'un droit de bocherage dans le Jorat, au bois des Torches.	1558	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 55
		Conventions, titres, droits communaux. Accord entre noble Estienne Delafoge et Jean Billard, gouverneur et charge-ayant des pauvres au sujet de la donation et légat à eux fait par noble Michel Delafoge portant sur une obligation de 339 florins.	1623	Indéterminé en dessous du fonds	E 4/4
		Conventions, titres, droits communaux. Registre des Actes perpétuels de la Ville ; Billard, Valier, Grivel.	1694 - 1751	Indéterminé en dessous du fonds	E 2
		Corps de Police; patente billard.	1900 - 1954	Indéterminé en dessous du fonds	C 1