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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 34 (0,06s) 1234>>
		Actes anciens. Convention entre les communes d'Onnens, Giez, Chamblon, Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson, acte signé Abraham Mayor, notaire d'Onnens, avec paraphe, il est convenu qu'à l'avenir les maîtres tuiliers fourniront et livreront aux bourgeois de ces communautés le	1767	Indéterminé en dessous du fonds	P 6
		Actes anciens. Convention entre Onnens Fiez, Chamblon et Novalles et les maîtres tuiliers des tuileries de Grandson soit Abram Amiet, Jean-Pierre Amiet, François Amiet, des Tuileries près Grandson, et Michel Pillard, aussi maître tuilier; les tuiles seront vendues pour le prix de 5 écus blancs ou	1767	Indéterminé en dessous du fonds	P 14
		Affaires judiciaires - Litiges. Affaire de collocation de Jean Abram, Tuilier.	1735	Indéterminé en dessous du fonds	U 11
		Affaires judiciaires. Acte portant une concession de terrain à l'usage de la Tuilerie de Sédeilles, levé pour la commune de Sédeilles, avec un double pour les tuiliers.	1726	Indéterminé en dessous du fonds	U 10
		Affaires judiciaires. Litige entre la commune d'Ogens et les frères Gasser, originaires de Vuarrens mais tuiliers à Ogens, pour s'être servis de terre là où ils ne devaient pas et surtout sans la payer.	1722 - 1786	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Palézieux à Jean-François Steinhauser, tuilier, et les sieurs Jaques et Frédéric Mounoud suite à des poursuites pour non exécution de contrat de fournitures de 1500 carreaux.	1809 - 1811	Indéterminé en dessous du fonds	F 86
		Affaires judiciaires. Litige opposant les communes de la terre de Montagny aux tuiliers des tuileries de Grandson pour fixer le prix des tuiles et carrons.	1536	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Procédure devant le Tribunal de Cossonay entre la commune de Pampigny et Marc-François Paquier, ancien tuilier de la commune, portant sur un solde de bail.	1838	Indéterminé en dessous du fonds	U 222
		Affaires judiciaires. Procès entre les communes de l'ancienne terre de Montagny et les tuiliers de Grandson en vue d'arriver à un arrangement réciproque.	1837	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Commerce et industrie. Autorisation de Berne et Fribourg aux tuiliers de Grandson pour prix.	1538	Indéterminé en dessous du fonds	R 1