U Affaires judiciaires. \ Un registre des habitations de Buchillon fait le 28 décembre 1788 relié dans une portion de parchemin de 1470 ; un acte sur parchemin du 2 juin 1683 concernant un litige à propos des réparations qui doivent se faire au temple d'Etoy et qui concerne le paiement d'une part

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:U
Titre:Affaires judiciaires.
Un registre des habitations de Buchillon fait le 28 décembre 1788 relié dans une portion de parchemin de 1470 ; un acte sur parchemin du 2 juin 1683 concernant un litige à propos des réparations qui doivent se faire au temple d'Etoy et qui concerne le paiement d'une participation de chaque particulier dudit Buchillon.
Dates:1788 - 1788
Période de création:1788
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:28 décembre.
 

Descripteurs

Entrées:  ACTE ANCIEN (Matières\A)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  EDIFICE CULTUEL (Matières\E)
  EGLISE (BATIMENT) (Matières\E)
  HABITATION (Matières\H)
  JUSTICE (Matières\J)
  LIEU DE CULTE (Matières\L)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  REPARATION (Matières\R)
  TEMPLE (Matières\T)
  Buchillon (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=23843
 

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