U Affaires judiciaires. \ Extrait des comptes, registre du Conseil d'Allaman entre 1641 et 1739 concernant une cause jugée à Allaman en 1747 concernant les taxes d'habitation., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Buchillon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Buchillon Fonds d'archives de la commune de Buchillon, 1408-1960 (Fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige entre Allaman et Buchillon à propos des droits d'habitation et association entraînant des facilités pour le droit de pâturage entre les bourgeois d'une même commune, Buchillon réplique que bien qu'étant dans la seigneurie d'Allaman, ceux d'Allaman n'ont pas droit$ U Affaires judiciaires. \ Litige entre Allaman et Buchillon à propos des droits d'habitation et association entraînant des facilités pour le droit de pâturage entre les bourgeois d'une même commune, Buchillon réplique que bien qu'étant dans la seigneurie d'Allaman, ceux d'Allaman n'ont pas droit
      - $U Affaires judiciaires. \ Extrait des comptes, registre du Conseil d'Allaman entre 1641 et 1739 concernant une cause jugée à Allaman en 1747 concernant les taxes d'habitation., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Extrait des comptes, registre du Conseil d'Allaman entre 1641 et 1739 concernant une cause jugée à Allaman en 1747 concernant les taxes d'habitation., 1747 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Comptes du sieur gouverneur Hoffer, concernant le dragon Monod de Ballens pour la difficulté avec le Département [militaire] de Montricher., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Comptes du sieur gouverneur Hoffer, concernant le dragon Monod de Ballens pour la difficulté avec le Département [militaire] de Montricher., 1783 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Affaires judiciaires. Extrait des comptes, registre du Conseil d'Allaman entre 1641 et 1739 concernant une cause jugée à Allaman en 1747 concernant les taxes d'habitation.
Dates:	1747 - 1747
Période de création:	1747
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds