E Conventions, titres, droits communaux. \ Obligations hypothécaires., 1750-1850 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune d'Yvonand (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Yvonand Fonds d'archives de la commune de Yvonand, 1454-1960 (Fonds)
E Conventions, titres, droits communaux. \ Actes divers., 1740-1948 (Indéterminé en dessous du fonds)
E Conventions, titres, droits communaux. \ Obligations hypothécaires., 1750-1850 (Indéterminé en dessous du fonds)
E Conventions, titres, droits communaux. \ Registre pour les passations à clos et à records faites par l'honorable commune d'Yvonand dès le 19 février 1764., 1764-1797 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
E
Titre:
Conventions, titres, droits communaux.
Obligations hypothécaires.
Dates:
1750 - 1850
Période de création:
1750 - 1850
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
ACCORD (Matières\A)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
DETTE (Matières\D)
DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
EMPRUNT (Matières\E)
GARANTIE (Matières\G)
HYPOTHEQUE (Matières\H)
OBLIGATION (TITRE) (Matières\O)
PRET (Matières\P)
TITRE (DROIT) (Matières\T)
Yvonand (Lieux\Y)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=199177
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