E 238 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention-précarité de construction entre la commune de Vuiteboeuf et Monsieur Ernest Karlen concernant un hangar construit en bordure du chemin de la cantine., 1943 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 238
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Convention-précarité de construction entre la commune de Vuiteboeuf et Monsieur Ernest Karlen concernant un hangar construit en bordure du chemin de la cantine.
Dates:1943 - 1943
Période de création:1943
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:15 mai 1943.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  BATIMENT (Matières\B)
  CONVENANT (Matières\C)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  TRAVAUX (Matières\T)
  HANGAR (Matières\H)
  Vuiteboeuf (Lieux\V)
  ENTREPOT (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=196714
 

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