E 123 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Christian Jantz de l'autre, au sujet de l'entretien et de la pension de Louis Addor de Vuiteboeuf; acte sous seing privé., 1871 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
      - $E 122 Conventions, titres et droits communaux. \ Concession à bien plaire accordée par Jean-Louis fils de Jaques-Louis Margot , de Vuiteboeuf, à la commune dudit lieu du droit de poser deux bassins de fontaine sur sa propriété; (Plan: folio 23 du N° 12 de l'art 1540); témoins : Jules Vignet de Vu$ E 122 Conventions, titres et droits communaux. \ Concession à bien plaire accordée par Jean-Louis fils de Jaques-Louis Margot , de Vuiteboeuf, à la commune dudit lieu du droit de poser deux bassins de fontaine sur sa propriété; (Plan: folio 23 du N° 12 de l'art 1540); témoins : Jules Vignet de Vu
      - $E 123 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Christian Jantz de l'autre, au sujet de l'entretien et de la pension de Louis Addor de Vuiteboeuf; acte sous seing privé., 1871 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 123 Conventions, titres et droits communaux. \ Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Christian Jantz de l'autre, au sujet de l'entretien et de la pension de Louis Addor de Vuiteboeuf; acte sous seing privé., 1871 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 124 Conventions, titres et droits communaux. \ Projet de convention entre les communes de Fiez, Fontaines, Giez, Orges, Vugelles, Novalles, Grandevent, Villars-Burquin, Mauborget, Vaugondry, Romairon, Fontanezier, Champagne, pour le choix d'un vétérinaire à leur service et la cote-part de son t$ E 124 Conventions, titres et droits communaux. \ Projet de convention entre les communes de Fiez, Fontaines, Giez, Orges, Vugelles, Novalles, Grandevent, Villars-Burquin, Mauborget, Vaugondry, Romairon, Fontanezier, Champagne, pour le choix d'un vétérinaire à leur service et la cote-part de son t

Zone d'identification
Cote:	E 123
Titre:	Conventions, titres et droits communaux. Conventions entre la commune de Vuiteboeuf d'une part - et - Christian Jantz de l'autre, au sujet de l'entretien et de la pension de Louis Addor de Vuiteboeuf; acte sous seing privé.
Dates:	1871 - 1871
Période de création:	1871
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds