E 113 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre les communes du district d'Orbe pour l'établissement d'un maître des basses .uvres dans la région: la part des frais incombant à celle de Vuiteboeuf s'élève à Fr 9,60., 1843 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
      - $E 112 Conventions, titres et droits communaux. \ Promesse de vente par la commune de Vuiteboeuf à l'Etat de Vaud, d'une parcelle de terrain sise en Vaugezon nécessaire à la construction de la route tendant à la Mothe; prix : 8 batz la toise carrée; acte sous seing privé., 1843 (Indéterminé en des$ E 112 Conventions, titres et droits communaux. \ Promesse de vente par la commune de Vuiteboeuf à l'Etat de Vaud, d'une parcelle de terrain sise en Vaugezon nécessaire à la construction de la route tendant à la Mothe; prix : 8 batz la toise carrée; acte sous seing privé., 1843 (Indéterminé en des
      - $E 113 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre les communes du district d'Orbe pour l'établissement d'un maître des basses .uvres dans la région: la part des frais incombant à celle de Vuiteboeuf s'élève à Fr 9,60., 1843 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 113 Conventions, titres et droits communaux. \ Convention entre les communes du district d'Orbe pour l'établissement d'un maître des basses .uvres dans la région: la part des frais incombant à celle de Vuiteboeuf s'élève à Fr 9,60., 1843 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 114 Conventions, titres et droits communaux. \ Concession faite par David Burdet de Vuiteboeuf en faveur de la commune du même lieu du droit d'établir sur sa propriété sise à l'Oche à Layard (Plan: folio 9 du N° 42, art 195) un étang alimenté par la fontaine et les égouts de Peney pour servir d$ E 114 Conventions, titres et droits communaux. \ Concession faite par David Burdet de Vuiteboeuf en faveur de la commune du même lieu du droit d'établir sur sa propriété sise à l'Oche à Layard (Plan: folio 9 du N° 42, art 195) un étang alimenté par la fontaine et les égouts de Peney pour servir d

Zone d'identification
Cote:	E 113
Titre:	Conventions, titres et droits communaux. Convention entre les communes du district d'Orbe pour l'établissement d'un maître des basses .uvres dans la région: la part des frais incombant à celle de Vuiteboeuf s'élève à Fr 9,60.
Dates:	1843 - 1843
Période de création:	1843
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds