E 21 Conventions, titres et droits communaux. \ Reconnaissance en faveur de L L E E de Berne par Pierre Goudard dit Ruttiliat de Peney demeurant à Vuiteboeuf agissant comme gouverneur dudit lieu et Guillaume Degiez de Peney agissant comme gouverneur du village dudit lieu, assistés de Claude Matin

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
      - $E 20 Conventions, titres et droits communaux. \ Quittance par Deribanpierre agissant au nom du Comte de Champlitro (?) baron de Champvent et la Mothe en faveur de François Bonet et Martin Burdet, gouverneurs de Vuiteboeuf de 42 livres pour l'amodiation de la paisson dans le bois du Fey échue à la$ E 20 Conventions, titres et droits communaux. \ Quittance par Deribanpierre agissant au nom du Comte de Champlitro (?) baron de Champvent et la Mothe en faveur de François Bonet et Martin Burdet, gouverneurs de Vuiteboeuf de 42 livres pour l'amodiation de la paisson dans le bois du Fey échue à la
      - $E 21 Conventions, titres et droits communaux. \ Reconnaissance en faveur de L L E E de Berne par Pierre Goudard dit Ruttiliat de Peney demeurant à Vuiteboeuf agissant comme gouverneur dudit lieu et Guillaume Degiez de Peney agissant comme gouverneur du village dudit lieu, assistés de Claude Matin$ E 21 Conventions, titres et droits communaux. \ Reconnaissance en faveur de L L E E de Berne par Pierre Goudard dit Ruttiliat de Peney demeurant à Vuiteboeuf agissant comme gouverneur dudit lieu et Guillaume Degiez de Peney agissant comme gouverneur du village dudit lieu, assistés de Claude Matin
      - $E 22 Conventions, titres et droits communaux. \ Passation à clos et à record faite par Pierre Goudard dit Rutilliat de Vuiteboeuf et Claude Degiez de Peney agissant au nom de la commune de Vuiteboeuf et par le consentement de Claude Martinet, Claude Burdet dit Roulet, François et Claude Bonet tou$ E 22 Conventions, titres et droits communaux. \ Passation à clos et à record faite par Pierre Goudard dit Rutilliat de Vuiteboeuf et Claude Degiez de Peney agissant au nom de la commune de Vuiteboeuf et par le consentement de Claude Martinet, Claude Burdet dit Roulet, François et Claude Bonet tou

Zone d'identification
Cote:	E 21
Titre:	Conventions, titres et droits communaux. Reconnaissance en faveur de L L E E de Berne par Pierre Goudard dit Ruttiliat de Peney demeurant à Vuiteboeuf agissant comme gouverneur dudit lieu et Guillaume Degiez de Peney agissant comme gouverneur du village dudit lieu, assistés de Claude Matinet, François Bonet, Claude Burdet, tous trois officiers de Vuiteboeuf et de François Degiez dudit village de Peney, au sujet de la dîme de la moisson (voir E13); acte sur parchemin en assez bon état de conservation, l'encre a un peu pâli, signé Georges Darbonnier notaire.
Dates:	1579 - 1579
Période de création:	1579
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds