E 11 Conventions, titres et droits communaux. \ Reconnaissance en faveur de Martin Guydoz et de Louis David agissant comme gouverneurs et au nom de la commune de Peney et Vuiteboeuf par Humbert Rutilliat dit Goudard de Peney, une parcelle de pré acensée le même jour au confessant, sis au lieudit

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vuiteboeuf (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vuiteboeuf Fonds d'archives de la commune de Vuiteboeuf, 1454-1960 (Fonds)
      - $E 10 Conventions, titres et droits communaux. \ Acensement passé par qui dessus à Claude Bochet de Vuiteboeuf une demi pose de terre et bois sise aux lieu dit Es Plachs de Sagne (Sagnyt) jouxte la terre de Pierre Jaquier de bise, le paquier commun de vent, le pré des Hugonnet d'occident (sic) et$ E 10 Conventions, titres et droits communaux. \ Acensement passé par qui dessus à Claude Bochet de Vuiteboeuf une demi pose de terre et bois sise aux lieu dit Es Plachs de Sagne (Sagnyt) jouxte la terre de Pierre Jaquier de bise, le paquier commun de vent, le pré des Hugonnet d'occident (sic) et
      - $E 11 Conventions, titres et droits communaux. \ Reconnaissance en faveur de Martin Guydoz et de Louis David agissant comme gouverneurs et au nom de la commune de Peney et Vuiteboeuf par Humbert Rutilliat dit Goudard de Peney, une parcelle de pré acensée le même jour au confessant, sis au lieudit$ E 11 Conventions, titres et droits communaux. \ Reconnaissance en faveur de Martin Guydoz et de Louis David agissant comme gouverneurs et au nom de la commune de Peney et Vuiteboeuf par Humbert Rutilliat dit Goudard de Peney, une parcelle de pré acensée le même jour au confessant, sis au lieudit
      - $E 12 Conventions, titres et droits communaux. \ Acquis en faveur de Georges Degiez de Peney et Claude Bonnet de Vuiteboeuf agissants comme gouverneurs desdits villages contre Guillaume Jaques maréchal de Vuiteboeuf une parcelle de terre acquise par le vendeur de Claude Roland, le 24 août 1544, si$ E 12 Conventions, titres et droits communaux. \ Acquis en faveur de Georges Degiez de Peney et Claude Bonnet de Vuiteboeuf agissants comme gouverneurs desdits villages contre Guillaume Jaques maréchal de Vuiteboeuf une parcelle de terre acquise par le vendeur de Claude Roland, le 24 août 1544, si

Zone d'identification
Cote:	E 11
Titre:	Conventions, titres et droits communaux. Reconnaissance en faveur de Martin Guydoz et de Louis David agissant comme gouverneurs et au nom de la commune de Peney et Vuiteboeuf par Humbert Rutilliat dit Goudard de Peney, une parcelle de pré acensée le même jour au confessant, sis au lieudit Es Saugettes jouxte la charrière publique de vent, le clos du confessant d'occident et le clos de Jacques Goudard d'orient; cens : 24 deniers payables chaque année à la St André apôtre ; témoins: Martin Degiez juré de Peney et Pierre Jaquier juré de Vuiteboeuf; acte sur parchemin en assez bon état de conservation reçu par André Pugin notaire à Baulmes et levé après son décès par Philippe Masset notaire à Yverdon.
Dates:	1544 - 1544
Période de création:	1544
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds