N 15 Montagne d'Arvel. \ Traité soit transaction et arrêt conventionnel sur les différends entre Messieurs de Villeneuve et la commune de Roche sur ce que lesdits de Roche avaient coupé du bois au Mont d'Arvel dès le lieu appelé De Soquenin jusqu'à l'Eau-Froide., 1443 (Indéterminé en dessous du f

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 15
Titre:Montagne d'Arvel.
Traité soit transaction et arrêt conventionnel sur les différends entre Messieurs de Villeneuve et la commune de Roche sur ce que lesdits de Roche avaient coupé du bois au Mont d'Arvel dès le lieu appelé De Soquenin jusqu'à l'Eau-Froide.
Dates:1443 - 1443
Période de création:1443
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Mars 13.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  ARRET (Matières\A)
  ARRETE (Matières\A)
  BOIS (MATERIAU) (Matières\B)
  CONTRAT (Matières\C)
  DECISION (Matières\D)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  MONTAGNE (Matières\M)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TRANSACTION (Matières\T)
  Villeneuve (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=194814
 

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