Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 1489 (0,17s) 12345678910...>>
		Abergements, transactions et affranchissements de la condition taillable de personnes et de biens par et pour le prieuré de Saint-Sulpice.	1512 - 1514	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville EE 604
		Accord et transaction au sujet des clôtures. Etablies dans le bois d'Aillerens, entre les ommunes de Saint-Cierges et Chapelle.	1763	Indéterminé en dessous du fonds	209
		Accord et transaction entre la commune et les seigneurs de Pampigny concernant des places sises Sus Sainct-Barthelemy, qu'elle a eues desdits seigneurs et concernant des jardins de particuliers.	1727	Indéterminé en dessous du fonds	P 128
		Accord ou transaction entre Jean Blanc (Albi), Jean Ancelin, Guillaume Ancelin son frère, Perret de Bacon et autres, tous de Founex, concernant l'usage d'un puits commun.	1430	Indéterminé en dessous du fonds	13.2. 147
		Accords, lettres, prononcés, transactions.	de 1704	Indéterminé en dessous du fonds	E 1
		Achats, ventes et transactions.	1601 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds
		Acte ancien. Transaction concernant l'affranchissement de la Coutettaz ; signé Besse.	1600 - 1699	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte ancien. Transaction entre la commune de Bullet et les frères Cuendet de Vuiteboeuf, au sujet d'une obligation de la part de celle-là d'aller fouler leurs étoffes à la foule desdits frères Cuendet ; signé J Martinet.	1709	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte de partage et transaction en faveur de Giez contre Novalles, concernant les pâturages de Chamclément.	1761	Indéterminé en dessous du fonds	E 43
		Acte. Achat par la Communauté de Corcelles, représentée par Johannodus Rinoudat et Johannodus Gocet, à Girardus de Lausanne, habitant Grandson, et de Clemenczona fille de feu Rinaldus Fabri, de Corcelles, et femme de Johannodus Levrat, d'un pré sis au terroir de Corcelles "En la Jonchieri", pour l	1385	Indéterminé en dessous du fonds	P