B 43/3 c Privilèges particuliers : contribution de ceux du Châtelard à la construction du chariot de guerre dû par Villeneuve. \ Liasse contenant les pièces d'un procès entre les communes de Villeneuve et La Tour-de-Peilz-de-Peilz au sujet du caisson., 1782-1791 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:B 43/3 c
Titre:Privilèges particuliers : contribution de ceux du Châtelard à la construction du chariot de guerre dû par Villeneuve.
Liasse contenant les pièces d'un procès entre les communes de Villeneuve et La Tour-de-Peilz-de-Peilz au sujet du caisson.
Dates:1782 - 1791
Période de création:1782 - 1791
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  CONSTRUCTION (ACTION) (Matières\C)
  GUERRE (Matières\G)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PRIVILEGE (Matières\P)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  TRAVAUX (Matières\T)
  Villeneuve (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=194342
 

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