E 17 Actes et titres. \ Mandat souverain concernant une passation à clos rière Colombier., 1697 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 17
Titre:Actes et titres.
Mandat souverain concernant une passation à clos rière Colombier.
Dates:1697 - 1697
Période de création:1697
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:11 décembre; copie.
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  MANDAT SOUVERAIN (Matières\M)
  ORDONNANCE SOUVERAINE (Matières\O)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Villars-Sainte-Croix (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=193428
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961