Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 485 (0,09s) 12345678910...>>
		Actes d'origine.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	R
		Actes et titres. Abergement passé par noble César Charrière coseigneur de Bournens et Mex en faveur de la commune de Villars-Sainte-Croix d'une pièce de terre de six poses rière Mex au lieu-dit "Es Vauds".	1713	Indéterminé en dessous du fonds	E 40
		Actes et titres. Abergement pour les communiers de Villars-Sainte-Croix contre Jehan fils de Joseph Cuerez de deux morcels de terre.	1687	Indéterminé en dessous du fonds	E 14
		Actes et titres. Accord entre la commune et Maurice de Lerber à Romainmôtier, concernant la construction d'une pompe à incendie.	1850	Indéterminé en dessous du fonds	E 537
		Actes et titres. Accord entre les communes de Vufflens-la-Ville et de Villars-Sainte-Croix .	1775	Indéterminé en dessous du fonds	E 311
		Actes et titres. Accord entre l'honorable commune de Villars-Sainte-Croix et l'ancien secrétaire baillival Delisle au sujet du passage à clos et record du pré de Dombremont.	1710	Indéterminé en dessous du fonds	E 35
		Actes et titres. Acquis en faveur de Benjamin Cuérel fait du curial Detallents de pièces de terre situées rière Crissier au lieu-dit "En Plamont".	1748	Indéterminé en dessous du fonds	E 236
		Actes et titres. Acquis en faveur de la Caisse de la bourgeoisie de Villars-Sainte-Croix, fait de Françoise Gachet, veuve de Benjamin Cuérel, concernant une parcelle de pré au lieu-dit "Au Pré au juge".	1826	Indéterminé en dessous du fonds	E 498
		Actes et titres. Acquis en faveur de la commune contre Augustin-Samson Perdonnet concernant un morcel de terre situé rière Villars-Sainte-Croix au lieu-dit "Au Chesoyon".	1752	Indéterminé en dessous du fonds	E 257
		Actes et titres. Acquis en faveur de la commune contre Benjamin Cuérel pour deux poses de terre situées En Plamont, soit au lieu-dit "Au Lansquenet" rière Crissier.	1750	Indéterminé en dessous du fonds	E 247