E 589 Droits communaux. \ Convention réglant le ramassage des déchets d'usine de la Société Clématéite SA par le service de voirie., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Vallorbe (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Vallorbe Fonds d'archives de la commune de Vallorbe, 1832-1960 (Fonds)
      - $E 588 Droits communaux. \ Vente de la Commune de Vallorbe à Monsieur Ernest-Florian fils de Charles- Jules Truan, commis CFF, d'une surface de terrain de 2390 m2, sur laquelle il se propose d'élever une construction, au lieu-dit Les Champs-de-la Croix., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 588 Droits communaux. \ Vente de la Commune de Vallorbe à Monsieur Ernest-Florian fils de Charles- Jules Truan, commis CFF, d'une surface de terrain de 2390 m2, sur laquelle il se propose d'élever une construction, au lieu-dit Les Champs-de-la Croix., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 589 Droits communaux. \ Convention réglant le ramassage des déchets d'usine de la Société Clématéite SA par le service de voirie., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 589 Droits communaux. \ Convention réglant le ramassage des déchets d'usine de la Société Clématéite SA par le service de voirie., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 590 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre, camionneur à Vallorbe, relative à l'ouverture, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de dite commune, d'un certain nombre de routes communales., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 590 Droits communaux. \ Convention entre la Commune de Vallorbe et Monsieur Jämes Favre, camionneur à Vallorbe, relative à l'ouverture, au moyen du chasse-neige Aebi, propriété de dite commune, d'un certain nombre de routes communales., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 589
Titre:	Droits communaux. Convention réglant le ramassage des déchets d'usine de la Société Clématéite SA par le service de voirie.
Dates:	1947 - 1947
Période de création:	1947
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes
Notes:	02.août

Descripteurs

Entrées:

ACCORD (Matières\A)

CONTRAT (Matières\C)

CONVENANT (Matières\C)

CONVENTION (Matières\C)

DECHET (Matières\D)

DROITS COMMUNAUX (Matières\D)

INDUSTRIE ET COMMERCE (Matières\I)

INDUSTRIE (Matières\I)

ORDURES MENAGERES (Matières\O)

RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES (Matières\R)

USINE (Matières\U)

VOIRIE (Matières\V)

Vallorbe (Lieux\V)

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URL:

https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=179044

Portfolio:
Désignation:

E 589 Droits communaux. \ Convention réglant le ramassage des déchets d'usine de la Société Clématéite SA par le service de voirie., 1947 (Indéterminé en dessous du fonds)

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