Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 207 (0,08s) 12345678910...>>
		Actes de Propriétés. Dépôt voirie Grange des Rammes et angle jardin du Château.	1941 - 1951	Indéterminé en dessous du fonds	EB 8
		Administration générale. Lois et règlements. Règlement pour les ouvriers du bâtiment et de la voirie.	1909	Indéterminé en dessous du fonds	Hbleu 194
		Administration générale. Procès : mandat gouvernal concernant la voirie.	1760	Indéterminé en dessous du fonds	G. 2.14
		Administration générale. Travaux. Construction d'une remise à tombereaux de la voirie. Plan et devis.	1839	Indéterminé en dessous du fonds	Gbbleu 109
		Aménagement du territoire, urbanisme, plans de zones. Voirie, ordures.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	GD 1
		Ancien personnel communal. Cosendai, Louis, concierge Collège, voirie.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	DC 10.04
		Ancien personnel communal. Mercier Jean-Daniel, concierge, voirie.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	DC 10.02
		Assurances. La Suisse, assurance de responsabilité civile, pour les membres du Conseil administratif, concerne: un collège avec boulangerie attenante, une église, un local de gymnastique et hangars, un service de distribution d'eau ménagère, un service de la voirie avec un cheval.	1955	Indéterminé en dessous du fonds	UA 15
		Assurances. La Suisse, collective contre les accidents, pour: les magistrats et fonctionnaires du village du Pont non soumis à la Caisse Nationale, soit 5 membres du Conseil administratif, 1 boursier, 1 secrétaire, 2 préposés à la voirie, 3 concierges et leurs épouses, 1 taupier, 1 préposé au rele	1955	Indéterminé en dessous du fonds	UA 14
		Bâtiments communaux. Maison de commune, auberge de commune, stade de sport, complexe culturel, écoles, bâtiments, service de le voirie, etc.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	53